Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DECOLINE
Numéro de dépôt :
1503890
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DECOLINE
Déposée le 16 décembre 1988 par LEROUX Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOLINE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEROUX Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 août 1990 - RENONCIATION TOTALE n°47446 - Publication au BOPI 1990-08-21